Bienvenue sur le blog du Patrimoine de Puydaniel
L'édito de la présidente
Mesdames, Messieurs,
Chers Amis Internautes,
Bienvenue sur le blog de l’association Patrimoine de Puydaniel.
Vous y découvrirez des informations sur notre village et sur la vie de l'association, ses activités, son agenda.
Notre association a vu le jour début 2012 à l’initiative de Jean Claude Blanc, maire du village.
Elle a pour vocation de sauvegarder, valoriser le patrimoine culturel et architectural, de perpétuer la mémoire des anciens et enfin, de retrouver le lien social entre les générations par des manifestations ou animations villageoises diverses.
Grâce à une équipe dynamique et soudée, des travaux ont été réalisés, d’autres sont en projet.
Ouverte à tous, notre association se fera un plaisir d’accueillir de nouveaux adhérents en toute simplicité et convivialité.
Je vous souhaite une agréable visite.
La présidente,
Colette Mazières
Le Conseil d'Administration 2024
QUI SOMMES NOUS
Notre objectif : promouvoir, protéger, restaurer et mettre en valeur le patrimoine communal (manifestations, chantiers, ouverture des chemins, réhabilitation) ; rassembler les éléments matériels et immatériels en effectuant des recherches à partir des archives communales, départementales et nationales ; mettre à jour l'histoire du village en s'appuyant sur les vestiges du passé mais aussi sur la mémoire des habitants.
Nos activités :
- PRÉSERVATION DU PATRIMOINE : commémorations, entretien de monuments et sites historiques.
- MANIFESTATIONS : repas pour créer du lien, foires pour faire connaître notre village, animations liées à des événements (pâques, Halloween...) pour créer des échanges inter générationnels...
LES STATUTS
ARTICLE 1 – NOM et SIEGE
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du
Le siège social est fixé au domicile de la présidente : 28 av des Pyrénées 31190 Puydaniel
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;
ARTICLE
Objet :
- Promouvoir, restaurer et mettre en valeur le patrimoine communal (manifestations, chantiers, ouverture des chemins, réhabilitation).
- Rassembler les éléments matériels et immatériels en effectuant des recherches à partir des archives communales, départementales et nationales.
- Mettre à jour l’histoire du village en s’appuyant sur les vestiges du passé mais aussi sur la mémoire des habitants.
- Créer du lien social entre les générations par des manifestations ou animations villageoises diverses.
But : l’association poursuit un but non lucratif.
Article 3 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
Article 4 : les ressources
Les ressources de l’association sont constituées par :
- les cotisations des membres,
- les recettes des manifestations organisées par l’association,
- les dons et les legs,
- les subventions des collectivités locales, départementales, régionales
- toutes ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 5 – LES MEMBRES
Peut devenir membre toute personne majeure ou mineure (avec autorisation des parents ou responsables légaux) physique ou morale intéressée par l’objet de l’association.
L’association se compose de :
- Les membres actifs :
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme fixée dans le règlement intérieur de l’association, à titre de cotisation.
Ils participent à la vie de l’association. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction s’ils sont membres depuis plus de 1 an.
- Les membres d’honneur :
Les Membres d’Honneur sont des personnes dont les compétences particulières sont susceptibles de rendre service à l’association. Les membres d'honneur sont cooptés par le Conseil d'Administration. Ils sont dispensés de cotisation. Ils disposent d’une voix consultative.
- Les membres bienfaiteurs :
Ils apportent un soutien financier à l’association en apportant une somme supérieure au montant de l’adhésion. Ils disposent d’une voix consultative. Le cumul « membre actif/membre bienfaiteur » est accepté. Ils disposent alors d’une voix consultative.
- Les membres de droit :
Ils sont désignés par le conseil d’administration.
Le plus fréquemment, il s’agit de représentants de collectivités territoriales (ex : commune) ou d’administrations qui sont en lien avec l’objet de l’association. Ils disposent d’une voix consultative.
ARTICLE 6 : Procédure d’adhésion
Les modalités d’adhésion sont précisées dans le règlement intérieur Titre I-art 2
L’admission des membres est prononcée par : Le conseil d’administration
La demande d’admission pourra se faire oralement lors du paiement de la cotisation.
En cas de refus, le conseil d’Administration n’est pas dans l’obligation de motiver celui-ci.
La cotisation : elle est fixée par le règlement intérieur Titre I- art 2.
ARTICLE 7 : La perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
- décès ;
- démission adressée à tout moment par écrit (courrier ou courriel) au président ;
- radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation ;
- exclusion prononcée par le conseil d’administration pour motif grave. Le membre concerné est préalablement invité à fournir des explications écrites au bureau ou s’y présenter pour y être entendu.
ARTICLE 8 - L’assemblée générale ordinaire, convocation et organisation
L’assemblée générale est composée de l’ensemble des membres de l’association.
Elle se réunit une fois par an et chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige.
- Modalités de convocation :
- sur convocation du président.
- huit jours au moins avant la date fixée, le secrétaire convoque les membres de l’association.
- l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
- Procédure et conditions de vote :
Pas de quorum nécessaire pour l’assemblée générale.
Le vote par procuration est autorisé mais limité à une procuration par membre disposant du droit de vote délibératif.
Les résolutions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des suffrages exprimés (membres présents ou représentés). En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
Ne pourront prendre part au vote que les membres disposant d’une voix délibérative.
Les votes se font à main levée sauf si l’un des membres demande le vote à bulletin secret.
- Organisation :
L’ordre du jour est fixé par le bureau.
Seules sont valables les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à l’ordre du jour.
La présidence de l’assemblée générale appartient au président ou son représentant en cas de vacance.
Toutes les délibérations et résolutions de l’assemblée générale font l’objet d’un procès-verbal signé par le président et le secrétaire.
Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre et certifiée conforme par le président et le secrétaire.
ARTICLE 9 : Pouvoirs de l’assemblée générale ordinaire
L’assemblée entend les rapports sur la gestion de la direction et notamment sur la situation morale et financière de l’association.
L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos et délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration dans les conditions prévues à l’article 11 des présents statuts.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 10 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE convocation et organisation
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
ARTICLE 11 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil d’au moins 5 membres et 13 personnes au plus, élus pour 1 année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
En cas de vacance, le Conseil d’Administration pourvoit, par cooptation, au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale.
ARTICLE 12 – COMPOSITION DU BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
- un président,
- un trésorier,
- un secrétaire,
- éventuellement un ou plusieurs vice-présidents et adjoints
ARTICLE 13 : Les réunions du conseil d’administration
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président, ou sur la demande du tiers de ses membres aussi souvent que l’exige l’intérêt de l’association.
Ces délibérations ne sont valables que si la moitié plus un de ses membres sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
En cas d’égalité la voix du président est prépondérante.
La convocation aux réunions du Conseil d'Administration peut être faite par courrier électronique ou par courrier simple. Il appartient aux membres du Conseil d'Administration d'indiquer au Président ou au Secrétaire tout changement de coordonnées téléphonique, électronique ou postale.
L’ordre du jour est fixé par le président et joint aux convocations écrites (courrier ou courriel) qui devront être adressées au moins 8 jours avant la réunion.
Seuls pourront être débattus les points inscrits à l’ordre du jour sauf urgence de décisions.
Par ailleurs, les dites délibérations sont prises à main levée. Toutefois, à la demande de l’un des membres présents, les votes doivent être émis au scrutin secret.
Toutes les délibérations et résolutions du bureau font l’objet de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire.
Il est tenu une liste d’émargement signée par chaque membre présent et par tous les dirigeants présents lors de la réunion.
ARTICLE 14 : Les pouvoirs du bureau et du conseil d’administration
- Le bureau :
- Prend toutes les décisions nécessaires à la gestion quotidienne de l’association qui ne sont pas de la compétence de l’assemblée générale.
- Assure le secrétariat de l’assemblée générale.
- Informe les adhérents des décisions.
- Fait ouvrir tout compte bancaire et effectue tout emploi de fonds.
- Le conseil d’administration :
- Etudie et décide des actions à réaliser dans le cadre de ses objectifs et des moyens mis en œuvre.
- Décide de l’adhésion des membres et prononce les éventuelles mesures de radiation des membres.
ARTICLE 15 : Rétributions et Remboursement de frais
Les membres du CA ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.
Les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés au vu des pièces justificatives. Ces dépenses seront au préalable négociées avec le président ou son remplaçant par délégation.
ARTICLE 16 : Modification des statuts
La modification des statuts est décidée par le bureau selon les besoins et validé par le conseil d’administration.
Les modifications feront l’objet d’un procès verbal, signé par le président et le secrétaire qui sera transmis à la sous-préfecture dans un délai de 3 mois.
ARTICLE 17 : Dissolution de l’association
La dissolution de l’association doit être décidée par l’assemblée générale extraordinaire à la majorité de 50 % des membres présents ou représentés.
L’assemblée désigne un ou plusieurs liquidateurs. L’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
L’actif net subsistant sera attribué à :
- une association poursuivant des buts similaires,
- un organisme à but d’intérêt général choisi par l’assemblée générale.
La dissolution fera l’objet d’un procès verbal signé par le président et le secrétaire qui sera transmis à la sous-préfecture au plus vite.
ARTICLE - 18 - REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur fixe les modalités d’exécution des présents statuts, d’organisation interne et pratique de l’association.
Ce règlement intérieur initial a été rédigé par les membres du bureau. Les modifications ultérieures seront soumises à l’approbation du conseil d’administration.
ARTICLE – 19 – APPROBATION DES STATUTS
Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale qui s’est tenu à Puydaniel.
Le 21 janvier 2022,
La présidente, Colette Mazières
|
La secrétaire, Arlette Darbas
|
La trésorière, Michelle Grillou
|